Mon compte et sécurité

Sécurité

Vous pouvez constater que notre boutique en ligne est hébergée sur un serveur HTTPS – Un petit cadenas doit apparaitre à gauche du lien de la boutique ce qui indique que notre site est protégé contre le piratage et certains logiciels malveillants.

Délais de livraison

Nous proposons différents moyens de livraison
A vous de voir ce qui vous parait le plus approprié en cas de commandé groupée notamment.
Le plus couramment utilisé est la lettre suivie. Néanmoins désormais les lettres ne sont plus scannées en bureaux de poste – Elles sont scannées lorsqu’elles passent devant une machine de lecture de code poste et au centre de tri à l’arrivée du courrier.
Le délai moyen est de 72 Heures.
Le délai le plus long constaté est de 11 jours pour traverser la France d’Ouest en Est.

Paiement sécurisé

Tous les paiements par carte bancaire sont 100% sécurisés par la plateforme Stripe, conformément aux dispositifs de sécurité interbancaires français et internationaux. Stripe permet à l’internaute d’effectuer ses achats en ligne en toute sécurité et en toute sérénité.
En aucun cas vos données bancaires ne sont stockées et visibles dans notre système informatique, elles ne peuvent pas être détectées ni utilisées par des tiers.

Mentions Légales

Conditions générales de vente sur bravigmaen.fr

Bravig Maen

Dirigeant : Timothée NOURRY MERRIEN auto entrepreneur
Siège social : 4 Allée Barbara / 35136 Saint Jacques de la Lande
Adresse électronique : bravig.maen@gmail.com
SIREN : 878 559 160 00014 / Code APRM : 3212ZZ

Article 1 – Objet des Conditions Générales de Ventes

Les présentes conditions générales de ventes régissent les ventes par la société BRAVIG MAEN des produits commercialisés sur son site internet www.bravigmaen.fr, pour qu’il n’y ai pas de mal entendu entre nous.

Article 2 – Prix

Les prix de nos produits sont indiqués en euros net acheteur et hors frais d’expédition. Les frais d’expéditions sont calculés en fonction du poids total de la commande, de la zone de résidence et du mode d’expédition choisi.
En cas de commande vers un pays autre que la communauté Européenne, vous êtes l’importateur du ou des produits concernés. Tout achat supérieur à 45€ est susceptible d’être taxé. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d’importation ou taxes d’état peuvent être exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de la société BRAVIG MAEN. Ils seront à votre charge et relèvent de votre entière responsabilité, tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et organismes compétents de votre pays. Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects auprès de vos autorités locales.
Toutes les commandes sont payables en euros (€).
La société BRAVIG MAEN se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le produit sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande et sous réserve de disponibilité.
Les produits demeurent la propriété de la société BRAVIG MAEN jusqu’au paiement complet du prix.
Attention : dès que vous prenez possession physiquement des produits commandés, les risques de perte ou d’endommagement des produits vous sont transférés.

Article 3 – Commandes

Vous pouvez passer commande sur le site internet : https://www.bravigmaen.fr
Les informations contractuelles sont présentées en langue française.

Les photos présentés sur le site ne sont pas contractuelles. Elles présentent de manière générale chacun de nos produits. En fonction de des caractéristiques choisi lors de votre commande, le nombre de pierres et leur ordre peut changé, ainsi que les éléments de décoration. Si vous avez une demande spécifique, vous pouvez nous contacter par email AVANT de valider votre panier afin de définir par écrit vos souhaits.

En fonction du lot de pierres utilisé il peut y avoir de légères différences de teintes entre le modèle photographié et le modèle que vous recevrez.

Article 4 – Validation de votre commande

Toute commande figurant sur le site Internet https://www.bravigmaen.fr suppose l’adhésion aux présentes Conditions Générales de Vente.
Toute confirmation de commande entraîne votre adhésion pleine et entière aux présentes conditions générales de vente, sans exception ni réserve.
L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction.
Vous déclarez en avoir parfaite connaissance.
La confirmation de commande vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.
Un récapitulatif des informations de votre commande vous sera communiqué via l’adresse e-mail de confirmation de votre commande.
La société BRAVIG MAEEN se réserve le droit de ne pas enregistrer un paiement et de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit et plus particulièrement en cas de problème d’approvisionnement, ou en cas de difficulté concernant la commande reçue.

Article 5 – Paiement

Le fait de confirmer votre commande implique pour vous l’obligation de payer le prix indiqué.
Le règlement de vos achats s’effectue par carte bancaire grâce au système sécurisé STRIPE, par PayPal, par chèque ou espèce.
Le débit de la carte n’est effectué qu’au moment de la validation de la commande par la société BRAVIG MAEN.

En cas de payement par chèque ou espèce, la validation de la commande se fait lors de la réception du paiement. Nous ne pouvons être tenu responsable en cas de perte ou de vol de votre paiement lors de son acheminement par le moyen de votre choix. Nous vous conseillons de n’utiliser cette option que si vous avez la possibilité de nous remettre votre paiement en main propre.

Article 6 – Rétractation

Conformément aux dispositions de l’article L.121-21 du Code de la Consommation, vous disposez d’un délai de rétractation de 14 jours à compter de la réception de vos produits pour exercer votre droit de rétraction sans avoir à justifier de motif ni à payer de pénalité.
Les retours sont à effectuer dans leur état d’origine et complets (emballage, accessoires, notice). Dans ce cadre, votre responsabilité est engagée. Tout dommage subi par le produit à cette occasion peut être de nature à faire échec au droit de rétractation.
Les frais de retour sont à votre charge.
En cas d’exercice du droit de rétractation, la société BRAVIG MAEN procédera au remboursement des sommes versées, dans un délai de 14 jours suivant la notification de votre demande et via le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande.

EXCEPTIONS AU DROIT DE RETRACTATION
Conformément aux dispositions de l’article L.121-21-8 du Code de la Consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas à :
– la fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés ;
– la fourniture de biens qui, après avoir été livrés et de par leur nature, sont mélangés de manière indissociable avec d’autres articles.

Article 7 – Disponibilité

Nos produits sont proposés tant qu’ils sont visibles sur le site https://www.bravigmaen.fr et dans la limite des stocks disponibles. Pour les produits créés sur mesure et autres demandes spécifiques, nos offres sont valables sous réserve de disponibilité des pierres chez nos fournisseurs. A titre indicatif le délai moyen est de 15 jours ouvrés.
En cas d’indisponibilité de produit après passation de votre commande, nous vous en informerons par mail. Votre commande sera automatiquement annulée et un remboursement sera effectué.

Article 8 – Livraison

Les produits sont livrés à l’adresse de livraison indiquée au cours du processus de commande, dans le délai indiqué sur la page de validation de la commande.
Tous les envois se feront avec un numéro de suivi via internet.
Conformément aux dispositions légales, en cas de retard de livraison, vous bénéficiez de la possibilité d’annuler la commande dans les conditions et modalités définies à l’article L 138-2 du Code de la Consommation. Si entre temps vous recevez le produit, nous procéderons à son remboursement et aux frais d’acheminement dans les conditions de l’article L 138-3 du Code de la Consommation.
La société BRAVIG MAEN ne peut être tenue pour responsable de retard de livraison (délais postaux, etc.)

Article 9 – Responsabilité

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de la société BRAVIG MAEN ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où le produit est livré. Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d’importation ou d’utilisation des produits ou services que vous envisagez de commander.
Par ailleurs, la société BRAVIG MAEN ne saurait être tenue pour responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du produit acheté.
Enfin la responsabilité de la société BRAVIG MAEN ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.

Article 10 – Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site BRAVIG MAEN sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de la société BRAVIG MAEN. Nul n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site.

Article 11 – Données personnelles

La société BRAVIG MAEN se réserve le droit de collecter les informations nominatives et les données personnelles vous concernant. Elles sont nécessaires à la gestion de votre commande, ainsi qu’à l’amélioration des services et des informations que nous vous adressons.
Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les Respecter les obligations légales et réglementaires …
Conformément à la loi du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux informations nominatives et aux données personnelles vous concernant, directement sur le site Internet.

Article 12- Archivage Preuve

En accord avec le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) en vigueur depuis le 25 mai 2018, la société BRAVIG MAEN archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l’article 1348 du Code civil.
Les registres informatisés de la société BRAVIG MAEN seront considérés par toutes les parties concernées comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.

Article 13 – Droit applicable en cas de litiges

La langue du présent contrat est en langue française. Les présentes conditions de vente sont soumises à la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront les seuls compétents.

Article 14 – Garantie

Tous nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés, prévues par les articles 1641 et suivants du Code civil. En cas de non-conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné, échangé ou remboursé.
Toutes les réclamations demandes d’échanges ou de remboursement doivent s’effectuer par mail dans un délai de 30 jours après la livraison.
Les produits doivent nous être retournés dans l’état dans lequel vous les avez reçus avec l’ensemble des éléments (accessoires, emballage, notice, etc.). Les frais d’envoi vous seront remboursés sur la base du tarif facturé et les frais de retour vous seront remboursés sur présentation des justificatifs.
Les dispositions de cet Article ne vous empêchent pas de bénéficier du droit de rétractation prévu à l’article 6.

Politique de confidentialité

Qui sommes-nous ?

L’adresse de notre site Web est : https://www.bravigmaen.fr.

Commentaires

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